Partie commune

La question utile avant de percer n’est pas de savoir ce qu’est une copropriété, mais de dresser une liste : dans ce que je m’apprête à toucher, qu’est-ce qui ne m’appartient pas ? Cinq éléments traversent un logement sans lui appartenir, et ce sont eux qui arrêtent les chantiers d’appartement.

La colonne de chute d’abord, commune sur toute sa hauteur, y compris la portion qui passe dans votre placard. La colonne électrique et la terre de l’immeuble ensuite, dont dépend la mise à la terre de votre tableau. Les conduits de ventilation collective, y compris la bouche qui débouche chez vous et que vous ne pouvez ni obturer ni raccorder librement. Les fenêtres, privatives à l’usage et communes d’aspect, ce qui interdit de changer une teinte ou un dessin de menuiserie tout seul. Le plancher enfin, dont la structure est commune quand la chape et le revêtement sont à vous.

Un réflexe évite l’essentiel des litiges : l’antériorité ne crée pas de droit. Un percement, une bouche déplacée ou une cloison ouverte par un occupant précédent sans autorisation reste irrégulier, et c’est le propriétaire du jour qui en répond, pas celui qui l’a fait. Demander avant vaut donc mieux que régulariser après, à majorité identique mais avec un rapport de force inversé et un chantier déjà arrêté.